INFORMATION LEGALES 1 Présentation du site En vertu de larticle 6 de la loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans léconomie numérique il est précisé aux utilisateurs du site wwwstipafr lidentité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi Propriétaire Imprimerie STIPA 56212839700048 8 rue des Lilas 93100 MONTREUIL FRANCE Créateur STIPART Studio Responsable publication Service Informatique 8 rue des Lilas 93100 Montreuil Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale Webmaster Hervé Joris adminstipartfr Hébergeur Orange Business 2 Conditions générales dutilisation du site et des services proposés Lutilisation du site wwwstipafr implique lacceptation pleine et entière des conditions générales dutilisation ciaprès décrites Ces conditions dutilisation sont susceptibles dêtre modifiées ou complétées à tout moment les utilisateurs du site wwwstipafr sont donc invités à les consulter de manière régulière Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Imprimerie STIPA qui sefforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de lintervention Le site wwwstipafr est mis à jour régulièrement par HJORIS De la même façon les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment elles simposent néanmoins à lutilisateur qui est invité à sy référer le plus souvent possible afin den prendre connaissance 3 Description des services fournis Le site wwwstipafr a pour objet de fournir une information concernant lensemble des activités de la société Imprimerie STIPA sefforce de fournir sur le site wwwstipafr des informations aussi précises que possible. -

Toutefois il ne pourra être tenue responsable des omissions des inexactitudes et des carences dans la mise à jour quelles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations Tous les informations indiquées sur le site wwwstipafr sont données à titre indicatif et sont susceptibles dévoluer Par ailleurs les renseignements figurant sur le site wwwstipafr ne sont pas exhaustifs Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne 4 Limitations contractuelles sur les données techniques Le site utilise la technologie JavaScript Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à lutilisation du site De plus lutilisateur du site sengage à accéder au site en utilisant un matériel récent ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération misàjour 5 Propriété intellectuelle et contrefaçons Imprimerie STIPA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits dusage sur tous les éléments accessibles sur le site notamment les textes images graphismes logo icônes sons logiciels Toute reproduction représentation modification publication adaptation de tout ou partie des éléments du site quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite sauf autorisation écrite préalable de Imprimerie STIPA Toute exploitation non autorisée du site ou de lun quelconque des éléments quil contient sera considérée comme constitutive dune contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L3352 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. -

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